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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) A. DE FUSSIGNY
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VOLTAIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VOLTAIRE
A. DE FUSSIGNY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3748076
Date de dépôt :
22/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2030
VOLTAIRE de A. DE FUSSIGNY

Présentation de la marque VOLTAIRE

Déposée par voie électronique le 22 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A. DE FUSSIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VOLTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A. DE FUSSIGNY domicilié(e) 17 rue des Gabariers - 16100 - Cognac - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 302 129 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. WEISSENBACHER Nicolas domicilié(e) Le Montesquieu, 19 avenue du président John Fitzgerald Kennedy, BP50330 - 33695 - MÉRIGNAC Cedex - France.

La marque VOLTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOLTAIRE arrivera à expiration en date du 22 juin 2030.

A. DE FUSSIGNY a également déposé les autres marques suivantes : SUMMUM , CIGOGNE NOIRE , , BLACK STORK , SUMMUM , DUROC , BERTHIER , MARCEAU , A de FUSSIGNY , LAVALETTE


A. DE FUSSIGNY, Société par actions simplifiée - 17 rue des Gabariers - 16100 - Cognac - France - SIREN 501302129


FIDAL, M. WEISSENBACHER Nicolas - Le Montesquieu, 19 avenue du président John Fitzgerald Kennedy, BP50330 - 33695 - MÉRIGNAC Cedex - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2020 n°2746332 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-23

Inscription le 14 octobre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°797969 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cognac, brandy, spiritueux, vodka, rhum, eaux-de-vie.